12Dommages attribuables à des excès de vitesse

1Mise en garde

1.1Ces dernières années, les dommages causés aux quais, aux abris pour embarcations, aux petites embarcations, aux navires amarrés à quai et
        l'érosion des rives et rivages causée par le retrait des eaux et le déferlement des vagues créées par le passage de navires et d'embarcations n'ont
        cessé d'augmenter.

1.2De plus, il existe un risque de blesser sérieusement des personnes se trouvant sur ou près des rives et rivages. Les enfants sont particulièrement
        vulnérables à ces risques.

1.3Le degré de retrait des eaux ainsi que les dimensions et l'intensité des vagues à une vitesse donnée varient d'après la forme de la coque et le tirant
        d'eau de chaque bâtiment. D'autres facteurs comprennent la proximité du bâtiment par rapport à la rive ou au rivage ainsi que la configuration du chenal.

1.4Les niveaux élevés des eaux accroissent et étendent les effets dommageables du passage d'un bâtiment et ceci doit être pris en considération.

1.5Les capitaines, les pilotes, les opérateurs et les propriétaires de bâtiments peuvent faire l'objet de poursuites judiciaires à la suite de préjudices subis
        par des blessés du fait de préjudices ou de blessures causés par le passage de leurs bâtiments.

1.6Créer des règlements pour prévenir ce type de dommage exigerait d'adopter des limites de vitesse suffisamment faible pour empêcher les différents
        types de bâtiments de causer des dommages. Toutefois, celà imposerait à certains bâtiments des limitations de vitesse peu réalistes, pouvant
        rendre la navigation dangereuse en diminuant leur capacité à manoeuvrer ou causer des contraintes économiques et d'agrément excessives.

1.7Ces mesures réglementaires peuvent être évitées si chaque personne ayant la responsabilité de la navigation d'un bâtiment qui, mieux que
        quiconque connaît ses caractéristiques, agit avec modération et ralentit au besoin. Il convient de porter une attention particulière à tous les
        facteurs qui pourraient contribuer à causer des dommages.

2Limitations de vitesse spécifiques

2.1Les limitations de vitesse sont détaillées dans:

.1Le Règlement sur les abordages

.2Les Instructions nautiques

.3Le Manuel de la Voie maritime

.4Le Règlement sur les restrictions visant l’utilisation des bâtiments

.5Le Règlement sur la sécurité de la navigation dans les Rivières Sainte-Claire et Détroit

.6Différents Avis aux navigateurs et avis de la Voie maritime

.7Différents règlements et lois sur les ports

2.2Les personnes ayant la responsabilité de la navigation des bâtiments doivent se référer aux Avis aux navigateurs et aux Avis à la navigation en
        vigueur pour tout ce qui a trait aux limitations de vitesse de nature temporaire ou à celles qui ont été modifiées. Des limitations de vitesse
        de nature temporaire peuvent être établies dans le but d'assurer la sécurité de la navigation ou la protection des personnes et des biens sur ou près
        des rives et rivages.

Autorité : Transports Canada